Marchés publics
Je vous informe que le marché référencé en objet a été publié hier sur le Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP) et sur le profil d’acheteur de la Communauté de Communes Val de Gray arnia.fr, sous la référence « 2024INF3 ».
Ce marché est passé selon une procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1-1° du Code de la Commande Publique.
La durée du marché se confond avec son délai d’exécution. Le délai d’exécution est de 10 mois, y compris congés et délais de validation. Le délai d’exécution du marché commencera à compter de la réunion de préparation qui sera notifiée par ordre de service.
La réception de l’ensemble des parcours devra impérativement être réalisée en avril 2025.
La date limite de remise des offres est fixée au lundi 3 juin 2024 à 12H00.
