Arrêtés

ANNEE 2023

Arrêté préfectoral - Limitation provisoire des usages de l'eau - Bassin versant de la Saône - Niveau n°2 ALERTE

Arrêté préfectoral - Limitation provisoire des usages de l'eau - Hors bassin versant de la Saône - Niveau n°2 ALERTE

Réglementation de la circulation et du stationnement Rue Gambetta

Réglementation de la circulation et du stationnement Rue du Docteur Zamenhof

Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans certaines rues de la ville de Gray le dimanche 19 mars 2023

Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans ceftaines rues de Ia ville de Gray Ie dimanche 12 mars 2023

Réglementation de la circulation et du stationnement Rue de la Petite Fontaine

Délégation temporaire à Madame Annick NOLY, conseillère municipale déléguée, en qualité d'officier de l'état civil pour la célébration d'un mariage

Création d'une place de livraison rue des petits escaliers

Réglementation de la circulation et du stationnement Rue Maurice Signad

Réglementation de la circulation et du stationnement Chemin Neuf / Sentier de Sonjour

Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans certaines rues de la ville de Gray Ie dimanche 26 février 2023

Réglementation de la circulation et du stationnement Boulevard des Grands Moulins / Quai St Esprit

Réglementation de la circulation et du stationnement Rue Thiers

Réglementation temporaire de Ia circulation et du stationnement dans certaines rues de la ville de Gray Ie 21 février 2023

Arrêté municipal - Réglementation de la circulation et du stationnement Rue de la Malcouverte

Arrêté municipal - Réglementation de la circulation et du stationnement Rue Maurice Signard et rue du Réseryoir

Arrêté municipal - Réglementation de la circulation et du stationnement Impasse Jean Mermoz - Saint Adrien

Arrêté municipal - Réglementation de la circulation et du stationnement Rue Vanoise

Délégation de fonctions du Maire aux conseillers municipaux délégués - Modification des délégations de Monsieur Nicolas CAILLE

Dérogations dominicales pour l’année 2023

Réglementation de la circulation et du stationnement Place du 4 Septembre

Réglementation de la circulation et du stationnement Rue de l'aspirant Drouot


ANNEE 2022


Délégation de fonctions du Maire aux conseillers municipaux délégués - Modification des délégations de Monsieur Nicolas CAILLE

Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans ceftaines rues de la Ville de Gray les 16, 17 et 18 décembre 2O22

Arrêté Municipal - Réglementation de la circulation et du stationnement Rue de l'Église

Arrêté Municipal - Capture des chats errants en vue de leurs stérilisation et identification rue des Terreaux et rue de la Sible

Arrêté préfectoral portant abrogation des limitations provisoires des usages de l'eau

Arrêté Municipal - Réglementation de la circulation et du stationnement Grande rue

Arrêté Municipal - Réglementation de la circulation et du stationnement rue du Marché

Arrêté municipal - Réglementation de la circulation et du stationnement pour l'installation des illuminations de Noël

Arrêté préfectoral - Urbanisme : servitude d’utilité publique d’archéologie sur tout le territoire de la Ville de Gray

Arrêté Municipal - Composition du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

Arrêté Municipal - RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT FÊTE DE LA SAMAIN

Arrêté Municipal - Réglementation de la circulation et du stationnement Rue des Écotes et Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny

Arrêté Municipal - Réglementation de la circulation et du stationnement Rue Monet et Rue Camille Pissarro

Arrêté préfectoral portant limitation à la vente des carburants en récipients transportables

Arrêté Municipal - Réglementation de coupure de l'éclairage public sur le territoire de la commune de Gray

Arrêté Municipal - Désignation d'un correspondant incendie et secours

Arrêté municipal - Réglementation de la circulation et du stationnement Grande rue, rue Gambetta et rue Vanoise

Arrêté municipal - Réglementation du stade municipal - 30 TER Avenue des capucins

Arrêté municipal - RANDONNEE CYCLISTE « LA RANDO DES ESCALIERS » Dimanche 16 octobre 2022

Arrêté municipal - Réglementation de la circulation et du stationnement Rue Maurice Signard

Arrêté municipal - Réglementation de la circulation et du stationnement Rue Pigalle et
rue de l'Église

Arrêté municipal - Réglementation de la circulation et du stationnement Rue François Niolas Mouchet

Arrêté municipal - Réglementation de la circulation et du stationnement Rue Moise Lévy

Arrêté municipal - Réglementation de la circulation et du stationnement Rue du Marché

Arrêté municipal - Réglementation de la circulation et du stationnement Avenue des Capucins

Arrêté municipal - Réglementation de la circulation et du stationnement Quai Villeneuve

Arrêté Municipal - REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT RETRO MOBILE

Arrêté municipal - Réglementation de la circulation et du stationnement Rue de la Charité

Arrêté municipal - Capture des chats errants en vue de leurs stérilisation et identification Place de la Sous-Préfecture et rue Rigny Fontaine

Arrêté municipal - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Quai Villeneuve du 5 au 30 septembre 2022

Arrêté municipal - Interdiction temporaire de la circulation et du stationnement Rue des Terreaux le 1O septembre 2O22

Arrêté municipal - REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION - FÊTE DE LA JEUNESSE ET DES ASSOCIATIONS

Arrêté municipal - RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT - DEFILE VOITURES ANCIENNES EHPAD DES CAPUCINS

Arrêté municipal - Réglementation de la circulation et du stationnement - 27ème Prix cycliste de la ville de Gray

Arrêté municipal - Exercice du droit de préemption sur les parcelles AD 14 et AD 15

Arrêté municipal - Délégation temporaire à Mme Annick NOLY, conseillère municipale déléguée, en qualité d'officier de l'état civil pour la célébration d'un mariage

Arrêté municipal - Délégation temporaire à Mme Annick NOLY, conseillère municipale déléguée, en qualité d'officier de l'état civil pour la célébration d'un parrainage civil


Arrêté n°70 2022 08 17 0002 portant interdiction temporaire de pêcher dans les cours d'eau et plan d'eau classés en première catégorie piscicole